De plus en plus, les enseignants sont victimes de propos déplacés, désobligeants voire insultants. Avec le développement des réseaux sociaux, des messageries collectives et des groupes privés de parents sur les réseaux, on découvre parfois des propos inacceptables.
Il faut cependant distinguer insulte et diffamation. L’insulte est un propos injurieux, ordurier, mais qui ne peut pas se vérifier. La diffamation, qui peut être publique ou non publique, consiste en l’affirmation d’un fait qui vise à porter atteinte à la réputation ou à la dignité de la personne, fait que l’on pourra vérifier pour démontrer qu’il est faux et vise à nuire.
Par exemple, dire d’un collègue qu’il est un imbécile est évidemment une insulte. Dire qu’il est ne fiche rien est une diffamation. Le collègue visé peut démontrer la réalité de son travail, non seulement matériellement mais également avec le regard extérieur de l’IEN et le contrôle de son travail (préparations, corrections, affichages, projets, etc.). La diffamation existe également si la personne n’est pas nommée mais identifiable (caractère physique ne laissant pas de doute, niveau de classe, etc.).
L’autre distinction d’importance concerne la distinction entre diffamation publique et non publique. Une diffamation non publique a lieu dans un cadre privé ou restreint alors qu’une diffamation publique est visible ou lisible par tous ou presque. À cet égard, sur les réseaux sociaux, c’est le paramétrage du compte émetteur, selon qu’il est public ou restreint, qui permet de définir si la diffamation est publique ou privée. Ainsi, les groupes fermés de type groupes de classe, WhatsApp de parents ou groupes fermés sur Facebook relèveront normalement de la diffamation non publique, sauf si le groupe est très grand ou facilement accessible.
Il faut bien évidemment porter plainte en cas de diffamation, très rapidement, car le délai de prescription est très court, de trois mois, sauf en cas de diffamation à caractère raciste ou discriminatoire pour lesquels le délai est d’un an. Ce délai court à partir de la première publication des propos/écrits. Il est alors indispensable lorsque l’on a connaissance de propos de cet ordre de faire des captures d’écran ou de demander des témoignages écrits aux témoins s’il s’agit de propos oraux.
La diffamation non publique est punie par le Code pénal à l’article R. 621-1 d’une contravention de première classe, soit 38 euros. La diffamation publique, elle, est traitée par l’article 32 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et est punie d’une amende de 12 000 euros, montant porté à 45 000 euros si la diffamation revêt un caractère raciste ou discriminatoire. On voit que l’aspect public ou non public est fondamental puisque la diffamation publique peut coûter très cher. Avant d’agir, pensez à contacter le SNALC pour ne pas commettre d’impair et être guidé.
